Condamnations

Publié le par Patrick

Dans son audience correctionnelle d'hier, le tribunal de Cosne a condamné le nommé Jacques GABAT, âgé de cinquante-trois ans, à quinze jours de prison pour outrages au maire de la commune d'Oulon, et 5 fr. d'amende pour ivresse.
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Dans son audience correctionnelle d'aujourd'hui, le tribunal de Nevers a prononcé les condamnations suivantes :

Paul WAIBLE, vingt-deux ans, plâtrier, et Jeanne-Marie PIAUD, vingt ans, marchande ambulante, chacun huit mois de prison et 16 fr. d'amende pour vol à la tire et complicité. Jeanne PIAUD est de plus condamnée à la relégation. Ces individus ont été arrêtés il y a quelques semaines, à la gare de Nevers, en flagrant délit de vol à la tire.

Narcisse DELAPORTE, vingt-un ans, terrassier, sans domicile fixe, un mois de prison pour filouterie d'aliments.

Etienne CHAPPÉ, vingt-un ans, cultivateur à Nevers, et Jacques LOUIS, vingt-neuf ans, domestique à Gimouille, chacun quinze jours de prison pour rebellion et outrages aux agents, 25 fr. d'amende pour tapage et 5 fr. pour ivresse. Le tribunal leur fait application de la loi BERENGER en ce qui concerne la prison.

André MAGOT, soixante-six ans, journalier, sans domicile fixe, un mois de prison pour vagabondage et mendicité.

Le tribunal remet à une prochaine audience le prononcé du jugement à intervenir dans l'affaire Henri LARIVÉ, quatorze ans, domestique à Saxi-Bourdon, inculpé d'avoir incendié les meules de paille de son patron.

Journal de la Nièvre - 03/03/1899

Voici la suite des condamnations prononcées, hier jeudi, par le tribunal de Nevers :

Claude A..., trente-neuf ans, menuisier à Nevers, 16 f. d'amende, pour délit de chasse.

Pierre LANDRY, trente-cinq ans, journalier à Lucenay-les-Aix, deux mois et 200 fr. d'amende pour chasse avec engins prohibés.

Philibert P..., journalier à Saint-Seine, 16 fr. d'amende ; Henri B..., trente-cinq ans, terrassier, sans domicile, fixe, 50 fr. d'amende ; Pierre V..., quarante-cinq ans, journalier à Chantenay, 50 fr. d'amende pour délit de chasse.

Jeanne B... femme L..., vingt-huit ans, aubergiste à Verneuil, 50 fr. d'amende avec application de la loi BERENGER pour infraction à la loi sur la police de la chasse.

Charles B..., trente-cinq ans, journalier à Trois-Vesvres, 16 fr. d'amende avec application de la loi BERENGER pour détournements d'objets saisis.
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Mercredi dernier, a comparu, devant le tribunal correctionnel de Montluçon, la nommée Marie CHAILLOUX, âgée de dix-sept ans, originaire de la Nièvre, inculpée de vol à la tire commis le 10 janvier dernier, à la foire de Cosne-sur-l'Œil.
Arrêtée par la gendarmerie d'Hérisson, la voleuse avait été enfermée à la chambre de la sûreté de cette localité. Pendant la nuit, elle s'évada en passant par une lucarne qui donnait sur la rue. Elle ne fut reprise qu'un mois plus tard, à la foire de Dompierre, où sa présence fut signalée à la gendarmerie par un habitant de Buxières-les-Mines, nommé DIOT.
Marie CHAILLOUX a été précédemment condamnée à un mois de prison pour vol.
Le tribunal lui a pour son second délit, infligé trois mois et un jour de prison.

Journal de la Nièvre - 04/03/1899

Publié dans Sentences tribunaux

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P
La loi BERENGER du 26 mars 1891 institue le sursis pour les délinquants primaires.
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