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sentences tribunaux

A Morvandeau, morvandeau et demi

Dans son audience correctionnelle du 7 avril courant, le tribunal de Château-Chinon a condamné le nommé Charles GAUTHÉ, âgé de 58 ans, propriétaire à Villapourçon, à un an de prison pour escroqueries, commises dans les circonstances suivantes : Il y a...

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Tribunaux correctionnels janvier 1900

Audience de Château-Chinon du 30 décembre : - Marie Jeanne GRENOUILLE, femme THIRAULT, 47 ans, ménagère à Moulins-Engilbert, 6 mois de prison pour vol. - Claude BONNET, 36 ans, propriétaire à Précy, commune de Château-Chinon Campagne, 100 fr. d'amende...

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Tribunaux correctionnels Juin 1899 (1)

Audience de Cosne du 31 mai : - Le nommé BLAVE, à 100 fr. d'amende, par défaut, pour infraction à la police des chemins de fer; - Pierre GUILLAUME, de Varennes-les-Narcy, ayant fait opposition à un précédent jugement le condamnant, par défaut, à 50 fr....

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Tribunaux correctionnels - Mai 1899 (2)

Audience de Chateau-Chinon du 27 mai : - Jean GUYOT, âgé de 48 ans, propriétaire au hameau de Lavault, commune de Montigny-en-Morvan, 8 jours de prison pour coups et blessures sur la personne du nommé GRASCIOT, maçon au même lieu. Le Journal de la Nièvre...

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Tribunaux correctionnels - Mai 1899 (1)

Audience de Chateau-Chinon du 29 avril : - Guillaume MIGNEAU, 44 ans, maréchal-ferrant, sans domicile fixe, 3 ans de prison pour bris de vitres à la mairie de Montreuillon, son pays natal. (Ce triste citoyen, -dont nous avons relaté les exploits,- devait...

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Tribunaux correctionnels - Avril 1899 (1)

Audience de Chateau-Chinon le 1 avril : - Charles TRAYON, 19 ans, sans profession ni domicile fixe, 3 mois de prison pour mendicité et menaces. Jugement rendu sur opposition à un jugement du même tribunal le 26/11/1898. - Louis DUCHÊNE, 35 ans, forgeron,...

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Condamnations à Cosne

Dans son audience du 8 mars, le tribunal correctionnel de Cosne a condamné les nommés PICARD et JACQUET, tripiers à Cosne, le premier à huit jours de prison, le second à vingt jours. Ces deux jeunes gens étaient poursuivis pour coups et blessures sur...

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